Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STIMOVERT
Numéro de dépôt :
1321771
Date de dépôt :
03/10/1985
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
03/10/1995
Présentation de la marque STIMOVERT
Déposée le 3 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLOMBRICULTURE 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « STIMOVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STIMOVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMOVERT est expirée depuis le 3 octobre 1995.
ECOLOMBRICULTURE 2000 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06